[ Licence commerciale · 1 site ]
ZAL-EKO
Smoke Pro.
Contrat de ZAL-EKO Inc. · Version du 30 août 2026
Droit d’utilisation
L’achat accorde une licence limitée, non exclusive, non transférable et révocable permettant d’installer, modifier et utiliser ZAL-EKO Smoke Pro sur un seul site web, personnel ou commercial.
Agences et clients
Une agence peut utiliser le produit pour un site appartenant à un client. Une nouvelle licence doit être achetée pour chaque site supplémentaire. Le client demeure lié par les restrictions de cette licence.
Modifications permises
Le code peut être adapté au site autorisé. Ces modifications n’accordent aucun droit de propriété sur le produit original et ne permettent pas sa revente ou sa redistribution.
Redistribution interdite
Il est interdit de vendre, partager, publier, donner, sous-licencier ou redistribuer le produit ou une version substantiellement équivalente comme produit autonome, modèle, composant, bibliothèque, thème, extension ou téléchargement.
Propriété intellectuelle
ZAL-EKO Inc. conserve tous les droits relatifs au produit, à son code source, à sa documentation et à ses éléments de marque. La transaction accorde un droit d’utilisation et non la propriété du code.
Responsabilités du client
Le client doit vérifier le téléchargement et la compatibilité avec son environnement, analyser le produit selon ses exigences de sécurité, effectuer une sauvegarde complète et tester toute installation ou modification hors production. L’installation, l’adaptation, la mise en ligne et l’utilisation sur le site officiel sont effectuées sous sa responsabilité.
Limites techniques
Aucun fonctionnement continu, sans erreur ou sans conflit n’est promis. Une différence de navigateur, d’appareil, de thème, d’extension, d’hébergement, de politique de sécurité, de dépendance ou de version future peut modifier ou interrompre le comportement du produit. Le soutien, l’installation et la correction de conflits ne sont pas inclus sauf entente écrite.
Aucun résultat SEO ou commercial garanti
ZAL-EKO Inc. ne garantit aucun résultat de performance, d’accessibilité, de conformité, de sécurité, d’indexation, de référencement naturel ou payant, de classement, de trafic, de conversion, de revenu ni de compatibilité avec les critères futurs des moteurs de recherche. Le produit ne remplace pas un audit technique, juridique, de sécurité ou de référencement.
Produit fourni « tel quel »
Dans les limites permises par la loi, le produit est fourni « tel quel » et « selon sa disponibilité ». Rien dans cette licence ne limite les garanties légales, droits ou recours qui ne peuvent être exclus ou limités en vertu des lois applicables, notamment lorsqu’un acheteur agit comme consommateur.
Limitation de responsabilité
Dans les limites permises par la loi, ZAL-EKO Inc. n’est pas responsable des pertes indirectes, interruptions du site, pertes de données, atteintes causées par une mauvaise intégration, incompatibilités, pertes de classement, de trafic, de revenus ou d’occasions. La responsabilité totale liée au produit est limitée au montant payé pour la licence. Cette limitation ne s’applique pas lorsqu’une responsabilité ne peut légalement être exclue ou limitée.
Droit applicable et acceptation
La licence est régie par les lois applicables au Québec et les lois fédérales du Canada. En cochant la case avant le paiement, le client confirme avoir pris connaissance de l’avertissement et accepter ces conditions. Le fichier complet EULA-commercial.txt inclus dans le téléchargement prévaut en cas de différence avec ce résumé.